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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT
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e-SIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-SIS
EPICONCEPT, SAS
CDI Conseils et Développements Informatiques SA, SA

Numéro de dépôt :
4102130
Date de dépôt :
01/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2024
e-SIS de EPICONCEPT

Présentation de la marque e-SIS

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT et la Société Anonyme (SA) CDI Conseils et Développements Informatiques SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT domicilié(e) 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société Anonyme (SA) CDI Conseils et Développements Informatiques SA domicilié(e) 37 Route de Villars - 1700 - FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPICONCEPT, M. Franck SOURY domicilié(e) 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.

La marque e-SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-SIS est expirée depuis le 1 juillet 2024.

EPICONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Suite Santé Prévention , VAXI , e-dépistage , SAGASTOCK , NEOSCOPE , DAMOC , voozanoo , Epi Concept , COSINUS Logiciel de Contrôle et de Surveillance des Infections Nosocomiales dans les Unités de Soins , NEOSCOPE LOGICIEL POUR LA GESTION DEPARTEMENTALE DES CAMPAGNES DE DEPISTAGE DES CANCERS


EPICONCEPT, SAS - 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France - SIREN 4

CDI Conseils et Développements Informatiques SA, SA - 37 Route de Villars - 1700 - FRIBOURG - Suisse


EPICONCEPT, M. Franck SOURY - 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.