Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT
/
DAMOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOC
EPICONCEPT, SAS

Numéro de dépôt :
3877350
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
DAMOC de EPICONCEPT

Présentation de la marque DAMOC

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPICONCEPT domicilié(e) 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 931 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPICONCEPT, Mme NANCEY Valérie domicilié(e) 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.

La marque DAMOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOC est expirée depuis le 25 novembre 2021.

EPICONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : Suite Santé Prévention , VAXI , e-dépistage , e-SIS , SAGASTOCK , NEOSCOPE , voozanoo , Epi Concept , COSINUS Logiciel de Contrôle et de Surveillance des Infections Nosocomiales dans les Unités de Soins , NEOSCOPE LOGICIEL POUR LA GESTION DEPARTEMENTALE DES CAMPAGNES DE DEPISTAGE DES CANCERS


EPICONCEPT, SAS - 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France - SIREN 403931553


EPICONCEPT, Mme NANCEY Valérie - 47 rue de Charenton - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.