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Marques déposées par l'association loi 1901 EPICERIE
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EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE
EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3035871
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010

Présentation de la marque EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE

Déposée le 19 juin 2000 par l'association loi 1901 EPICERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 EPICERIE domicilié(e) 120 RUE DE CHARLEVILLE, 58000 NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE - France.

La marque EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE est expirée depuis le 19 juin 2010.

EPICERIE a également déposé les autres marques suivantes : Marcel & zètte By Lorette


EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE ASSOCIATION LOI 1901 - 120 RUE DE CHARLEVILLE, 58000 NEVERS - France


EPICERIE, EPICERIE SOLIDAIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

- La collecte de tout article à usage personnel ou collectif et produits alimentaires destinés ou non à être mis sur le marché, en vue de les proposer aux personnes en difficulté soit en direct, soit au travers des organismes humanitaires sociaux et caritatifs et sous forme de participation aux charges de fonctionnement de l'association soit sous forme de rétrocession - Mise en place d'actions d'information de prévention sur le plan de l'économie familiale et de l'éducation nutritionnelle à savoir : organisation de conférences, colloques, tables rondes à viser d'éducation, de formation et d'information. - L'étude de toutes solutions permettant d'éviter le gaspillage de produits alimentaires et de consommation courante, de favoriser leur récupération et leur distribution.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.