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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICERIE DE PROVENCE
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EPICERIE DE PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPICERIE DE PROVENCE
EPICERIE DE PROVENCE, SARL

Numéro de dépôt :
3671109
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2019
EPICERIE DE PROVENCE de EPICERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque EPICERIE DE PROVENCE

Déposée le 18 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICERIE DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICERIE DE PROVENCE domicilié(e) Avenue de Madrid France - 83870 - SIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet COURTIER Nicolas domicilié(e) Les Portes d'EUROMED 2 rue Odette JASSE France - 13015 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICERIE DE PROVENCE est expirée depuis le 18 août 2019.


EPICERIE DE PROVENCE, SARL - Avenue de Madrid France - 83870 - SIGNES - France


cabinet COURTIER Nicolas - Les Portes d'EUROMED 2 rue Odette JASSE France - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 19 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584632 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19

Inscription le 17 juin 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°788903 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-17

Inscription le 7 octobre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°797159 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-07

Confitures ; conserves d'olives bénéficiant des appellations d'origine protégées “ Olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” ou “ Olives noires de la Vallée des Baux de Provence ” ; conserves de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; marmelades ” ; ;

Aromates pour boissons, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; cacao ; produits de cacao ; café ; sucre candi à usage alimentaire ; chocolat ; condiments ; confiserie ; sucreries ; sel de cuisine ; sel aux épices ; épices ; infusions non médicinales ; poivre ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégé “ Miel de Provence ” ; sucre ; thé ; thé glacé ; vanille (aromate) ; vinaigre ”. ;

Boissons sans alcool ; bières ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; jus de fruits ; ;

Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits pour d'autres entreprises) à savoir : confitures ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; écorces (zestes) de fruits ; gelées de fruits ; marmelades ; ; aromates pour boissons, autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé ; cacao ; produits de cacao ; café ; sucre ; sucre candi à l'usage alimentaire ; chocolat ; condiments ; confiserie ; sucreries ; sel de cuisine ; sel aux épices ; épices ; infusions non médicinales ; poivre ; miel ; sucre ; thé ; thé glacé ; vanille (aromates) ; vinaigres ; ; boissons sans alcool ; bières ; préparations pour faire des boissons ; sirops pour boissons ; jus de fruits ; ;

Conditionnement de produits ; dépôt de marchandises ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits ; livraison de marchandises.