Déposée le 26 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPICE MAISON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPICE domicilié(e) 75 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 791 395 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPICE Société à Responsabilité Limitée - 75 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 429791395
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48
Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, corail, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, statues, figurines, plateaux de table, coffres, corbeilles, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies ; porte-manteaux ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, étagères de bibliothèques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, présentoirs pour journaux, oreillers, paniers non métalliques, paravent (meuble), rotin, stores et rideaux d'intérieur (mobilier).
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de maison et linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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