Déposée par voie électronique le 14 septembre 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SIGLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EPI domicilié(e) 19 Allee des jardins d'emilie, Domaine du val d'azur - 06560 - VALBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPI, M. FRANTZ CAPIEZ domicilié(e) 19 Allee des jardins d'emilie, Domaine du val d'azur - 06560 - VALBONNE - France.
La marque SIGLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPI, EURL - 19 Allee des jardins d'emilie, Domaine du val d'azur - 06560 - VALBONNE - France
EPI, M. FRANTZ CAPIEZ - 19 Allee des jardins d'emilie, Domaine du val d'azur - 06560 - VALBONNE - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; module electronique radio dans la gamme ISM et destinée à équiper des ensembles ou sous ensemble electronique afin de rendre ces ensembles communiquants.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIGLO"
