Marque expirée - Marque en non vigueur

ELIDOSE
EPI DE GASCOGNE SAS

Numéro de dépôt :
98712807
Date de dépôt :
02/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2018

Présentation de la marque ELIDOSE

Déposée le 2 janvier 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPI DE GASCOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELIDOSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPI DE GASCOGNE domicilié(e) Z.I. LE JARDIN,47600 FRANCESCAS (dossier no 2356094) - 47600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 088 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPI DE GASCOGNE domicilié(e) Z.I. LE JARDIN,47600 FRANCESCAS (dossier no 2356094) - 47600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELIDOSE est expirée depuis le 2 janvier 2018.


EPI DE GASCOGNE SAS - Z.I. LE JARDIN,47600 FRANCESCAS (dossier no 2356094) - 47600 - France - SIREN 334088375


EPI DE GASCOGNE - Z.I. LE JARDIN,47600 FRANCESCAS (dossier no 2356094) - 47600 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356094 - Publication au BOPI 2007-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-32

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.