Déposée le 3 avril 1995 par la société EPI D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEGABUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la société EPI D'OR domicilié(e) Z.I. du Gros-Hêtre 40 rue du Général Altmayer, 57500 SAINT-AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 015 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque MEGABUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPI D'OR - Z.I. du Gros-Hêtre 40 rue du Général Altmayer, 57500 SAINT-AVOLD - France - SIREN 315015727
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Petis pains ronds à la viande.Produits de pâtisserie charcutière.Tourtes, pâtés en croûte, viandes en croûte, feuilletés.Tartes à la viande, au poisson ou à la volaille.Produits de boulangerie.Pains frais et de conservation, pâte à pain, pains de céréales, de campagne, de régime pain de mie.Petits pains notamment petits pains ronds.Biscottes, chapelure.Produits de pâtisserie, tartes, gâteaux, biscuits, viennoiserie.Croissants, brioches, pains d'épice, pâte de pâtissier.Pâte brisée ou feuilletée.Tartes aux légumes, au fromage, pizzas.Sandwiches.Petits pains ronds à la viande.Produits de pâtisserie charcutière.Tourtes, pâtés en croûte, viandes en croûte, feuilletés.Tartes à la viande, au poisson ou à la volaille.Produits panés apéritifs, biscuits apéritifs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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