Déposée le 3 avril 1995 par la société EPI D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la société EPI D'OR domicilié(e) Z.I. du Gros-Hêtre 40 rue du Général Altmayer, 57500 SAINT AVOLD - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 015 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque CHINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPI D'OR - Z.I. du Gros-Hêtre 40 rue du Général Altmayer, 57500 SAINT AVOLD - France - SIREN 315015727
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Entremets, puddings, crèmes de dessert, flans, gelées, confitures.Pains et leurs dérivés notamment pains briochés, pains au lait.Produits de pâtisserie à savoir gâteaux, biscuits, brioches, viennoiserie.Produits de pâtisserie charcutière
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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