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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA
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FRAMETIME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMETIME
EPHYLA SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3729304
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2020
FRAMETIME de EPHYLA

Présentation de la marque FRAMETIME

Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRAMETIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHYLA domicilié(e) CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 447 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPHYLA SAS domicilié(e) CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France.

La marque FRAMETIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAMETIME est expirée depuis le 12 avril 2020.

EPHYLA a également déposé les autres marques suivantes : FrameTime , Sensiteam , LIGHTIME


EPHYLA SAS, SAS - CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France - SIREN 512447236


EPHYLA SAS - CAMPUS DE TOHANNIC CENTRE RECHERCHES Y COPPENS 56000 VANNES - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.