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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA
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TERRE NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
EPHIGEA, SAS

Numéro de dépôt :
3961905
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/11/2022
TERRE NEUVE de EPHIGEA

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 16 novembre 2022.

EPHIGEA a également déposé les autres marques suivantes : MOUFLON , VACANCES , DIAMANT , GIBOULEES , CROISIERE , ASTRAKAN , PHIL EPONGE , TRICOLOISIRS , POESIE , ADOS ATTITUDE


EPHIGEA, SAS - 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 475483319


Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA - 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705493 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738149 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Fils à usage textile, et notamment fils de lin, de laine, de soie, de coton, fils à broder, fils élastiques à usage textile, fils à coudre, fils à repriser et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, à usage textile, fils de laine angora.