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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA
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NEBULEUSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEBULEUSE
EPHIGEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1235585
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2023

Présentation de la marque NEBULEUSE

Déposée le 10 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEBULEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France.

La marque NEBULEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NEBULEUSE est expirée depuis le 10 mai 2023.

EPHIGEA a également déposé les autres marques suivantes : MOUFLON , VACANCES , DIAMANT , GIBOULEES , CROISIERE , ASTRAKAN , PHIL EPONGE , TRICOLOISIRS , POESIE , ADOS ATTITUDE


EPHIGEA, Société par actions simplifiée - 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France - SIREN 475483319


Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA - 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation n°2018532 - Publication au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2242177 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 25 septembre 2003 - Changement d'adresse n°378214 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 24 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°593271 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-24

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519805 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 2 août 2017 - Transmission totale de propriété n°705493 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-02

Inscription le 14 septembre 2017 - Erratum n°708021 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14

Errata sur les inscriptions - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738149 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Laines à tricoter (pures ou mélangées), fils et tissus de laine ou autres fibres naturelles ou artificielles.Couvertures de lit et de table. Bonneterie, bas, chaussettes, lingerie féminine, vêtements.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.