MOUFLON
Présentation de la marque MOUFLON
Déposée le 13 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUFLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUFLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MOUFLON est expirée depuis le 13 décembre 2022.
EPHIGEA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2012372 - Publication au BOPI 1993-04
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2002 n°2232121 - Publication au BOPI 2002-12-05
Inscription le 9 avril 2003 - Changement d'adresse n°368439 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579428 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°584999 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513705 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08