Déposée le 18 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « GRAIN DE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA domicilié(e) 15 Avenue André Diligent - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque GRAIN DE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPHIGEA, Société par actions simplifiée - 15 Avenue André Diligent - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 475483319
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Inscription le 28 septembre 2005 - retrait partiel n°418927 - Publication au BOPI 2005-09-28
Inscription le 5 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460055 - Publication au BOPI 2007-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 15 juin 2010 - Concession de licence n°525712 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2015 n°2582608 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. Vêtements et notamment pull-overs, chemises, jupes, pantalons, manteaux, chaussures, chaussettes, bas, collants, pyjamas, robes, robes de chambre, chemises de nuit, peignoirs, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matière textile ; sous-vêtements, costumes de bain, vêtements de sport (autres que de plongée).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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