Déposée le 10 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 483 319 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA domicilié(e) 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France.
La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPHIGEA, Société par actions simplifiée - 15, Avenue André Diligent - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France - SIREN 475483319
Monsieur Paul VIONNE, EPHIGEA - 15, Avenue André Diligent, B.P. 619 - 59061 - ROUBAIX Cedex 1 - France
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2002 n°2222766 - Publication au BOPI 2002-06-13
Renouvellement sans limitation n°2012365 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°579428 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 12 février 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°594717 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Renouvellement avec limitation le 30 août 2012 n°2508860 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2012-08-30
Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628304 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29
Laine à tricoter (pure ou mélangée), fils de laine, de coton et autres fils composés de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques, fils en tous genres, laine angora. Tissus, couvertures de lit et de table ; articles textiles non compris dans d'autres classes ; draps ; taies d'oreillers ; dessus de lit ; nappes ; serviettes ; mouchoirs ; linge de ménage ; torchons ; tissus non tissés ; feutre ; tissus tissés ; tissus tricotés ; tissus pour la confection ; tissus pour l'ameublement ; tentures ; rideaux. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique de sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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