Marque expirée - Marque en non vigueur
PREAMIS
Numéro de dépôt :
3685585
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2019
Présentation de la marque PREAMIS
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PREAMIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREAMIS est expirée depuis le 22 octobre 2019.
EPEE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12