Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDAà directoire et conseil de surveillance
/
Zéphyr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zéphyr
EPEDA S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
99785342
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque Zéphyr

Déposée le 8 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) EPEDAà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Zéphyr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDAà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 2 bis rue Stéphenson, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque Zéphyr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zéphyr est expirée depuis le 8 avril 2009.


EPEDA S.A. (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 2 bis rue Stéphenson, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX. - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Articles de literie (à l'exception du linge de lit) ; sommiers ; matelas.