Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ULTIMA D'EPEDA
EPEDA (S.A.), (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97705622
Date de dépôt :
24/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2007

Présentation de la marque ULTIMA D'EPEDA

Déposée le 24 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ULTIMA D'EPEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2Bis rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ULTIMA D'EPEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ULTIMA D'EPEDA est expirée depuis le 24 novembre 2007.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA (S.A.), (société anonyme) - 2Bis rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas.