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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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SPRINGPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRINGPLUS
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
94542552
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2004

Présentation de la marque SPRINGPLUS

Déposée le 28 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRINGPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SPRINGPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRINGPLUS est expirée depuis le 28 octobre 2004.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-14

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Meubles, notamment article de literie (à l'exception du linge de lit); sommiers, matelas