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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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SPIROUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIROUETTE
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
93496973
Date de dépôt :
16/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2003

Présentation de la marque SPIROUETTE

Déposée le 16 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPIROUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SPIROUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIROUETTE est expirée depuis le 16 décembre 2003.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Articles de literie (à l'exception du linge de lit); sommiers, matelas