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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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PROPOLYMERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPOLYMERE
EPEDA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1460552
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque PROPOLYMERE

Déposée le 15 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPOLYMERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2 - bis, rue Stephenson, Montigny-le-Bretonneux 78180, SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (dossier no 2112441) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2112441) - France.

La marque PROPOLYMERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPOLYMERE est expirée depuis le 15 avril 2008.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE , ACTUAL


EPEDA S.A. (S.A.) - 2 - bis, rue Stephenson, Montigny-le-Bretonneux 78180, SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (dossier no 2112441) - France - SIREN 632026175


CABINET MALEMONT - (dossier no 2112441) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1998 n°2112441 - Publication au BOPI 1998-04-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345733 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement d'adresse n°203588 - Publication au BOPI 1996-07-08

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°343850 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription - Transmission de propriété n°46098 - Publication au BOPI

Parties en matière plastique de meubles tels que sommiers et matelas et notamment lattes flexibles en matière plastique pour sommiers à lattes et matelas à lattes.