Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
96650155
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque PERFORMANCE

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 3 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE est expirée depuis le 12 novembre 2006.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Republication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Meubles, notamment articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas