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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
96630172
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON PASSE UN TIERS DE SA VIE AU LIT est expirée depuis le 17 juin 2006.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Meubles, notamment articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas