Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTISPIRE CLASSIC
EPEDA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
95596862
Date de dépôt :
10/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2005

Présentation de la marque MULTISPIRE CLASSIC

Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTISPIRE CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 5, rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque MULTISPIRE CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTISPIRE CLASSIC est expirée depuis le 10 novembre 2005.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , ESCAPADE , ACTUAL


EPEDA S.A. (S.A.) - 5, rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 632026175


CABINET MALEMONT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 13 mai 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°345733 - Publication au BOPI 2002-05-13

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 3 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°343850 - Publication au BOPI 2002-04-03

Inscription le 10 mai 1996 - Changement d'adresse n°201002 - Publication au BOPI 1996-05-10

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Carcasses et ressorts métalliques pour matelas et sommiers.Matelas et sommiers à usage médical.Matelas et sommiers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.