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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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EVOLUANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLUANCE
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
95563345
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2005

Présentation de la marque EVOLUANCE

Déposée le 17 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVOLUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 5, rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque EVOLUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUANCE est expirée depuis le 17 mars 2005.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 5, rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Meubles, notamment article de literie (à l'exception du linge de lit); sommiers, matelas