Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
1376784
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2006

Présentation de la marque ESPACE

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2077513) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2077513) - France.

La marque ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE est expirée depuis le 27 octobre 2006.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2077513) - France - SIREN 632026175


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2077513) - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 1996 n°2077513 - Publication au BOPI 1996-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription - Transmission de propriété n°43249 - Publication au BOPI

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; literie, notamment sommiers et matelas.