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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA
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DUOMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUOMATIC
EPEDA SA

Numéro de dépôt :
96655645
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque DUOMATIC

Déposée le 16 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EPEDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA domicilié(e) 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque DUOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96655645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUOMATIC est expirée depuis le 16 décembre 2006.

EPEDA a également déposé les autres marques suivantes : PROPOLYMERE , EPEDA RECORD , MULTISPIRE , RENCONTRE , FIESTA , UNIC , MAJOR , MULTISPACE , MULTISPIRE CLASSIC , ESCAPADE


EPEDA SA - 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France - SIREN 632026175


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°424375 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°424374 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424373 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Meubles, notamment articles de literie (à l'exception du linge de lit), sommiers, matelas