Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPEDA
EPEDA WERKE RUDOLPH PLATTE GMBH & CO. KG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1538497
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque EPEDA

Déposée le 12 janvier 1989 par la société étrangère EPEDA WERKE RUDOLPH PLATTE GMBH & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère EPEDA WERKE RUDOLPH PLATTE GMBH & CO. KG domicilié(e) Vohwinkler Strasse 126, 42329 WUPPERTAL, ALLEMAGNE (dossier no 2134026) - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) (dossier no 2134026) - France.

La marque EPEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPEDA est expirée depuis le 12 janvier 2009.


EPEDA WERKE RUDOLPH PLATTE GMBH & CO. KG, société de droit allemand - Vohwinkler Strasse 126, 42329 WUPPERTAL, ALLEMAGNE (dossier no 2134026) - Allemagne


Cabinet HAMMOND - (dossier no 2134026) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 1999 n°2134026 - Publication au BOPI 1999-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 2 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492178 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 22 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51911 - Publication au BOPI 1991-02-22

Inscription le 22 août 2000 - Concession de licence n°306019 - Publication au BOPI 2000-08-22

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Meubles, lits, objets de rembourrage, matelas

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.