Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SELECT ANATONIC
EPEDA SA, (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1389589
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque SELECT ANATONIC

Déposée le 16 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) EPEDA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECT ANATONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA SA domicilié(e) 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2082130) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2082130) - France.

La marque SELECT ANATONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELECT ANATONIC est expirée depuis le 16 janvier 2007.

EPEDA SA a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , PERFOTONIC , EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR


EPEDA SA, (Société anonyme) - 2 Bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2082130) - France - SIREN 632026175


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2082130) - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1997 n°2082130 - Publication au BOPI 1997-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription - Transmission de propriété n°43249 - Publication au BOPI

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; literie, notamment sommiers et matelas.