Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPEDA SA
/
HORIZON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORIZON
EPEDA SA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1376780
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2006

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 27 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) EPEDA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA SA domicilié(e) 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2077514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 026 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2077514) - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 27 octobre 2006.

EPEDA SA a également déposé les autres marques suivantes : SELECT ANATONIC , PERFOTONIC , EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR


EPEDA SA, (société anonyme) - 2 bis, rue Stephenson, 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX (dossier no 2077514) - France - SIREN 632026175


CABINET PLASSERAUD - (dossier no 2077514) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 1996 n°2077514 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription - Transmission de propriété n°43249 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°30445 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°30445 - Publication au BOPI

Sommiers et matelas.