Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR
EPEDA SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1565267
Date de dépôt :
13/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1999
EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR de EPEDA SA

Présentation de la marque EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR

Déposée le 13 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) EPEDA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA SA domicilié(e) 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPEDA MULTISPIRE, LA FERMETE ET LE PLAISIR est expirée depuis le 13 décembre 1999.

EPEDA SA a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , SELECT ANATONIC , PERFOTONIC


EPEDA SA, Société anonyme - 5 rue Auguste Brunot, 78150 ROCQUENCOURT - France


LE CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Meubles et notamment articles de literie tels que sommiers et matelas., glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques