Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONCALM HEVEA
EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1198564
Date de dépôt :
15/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1992
MONCALM HEVEA de EPEDA-BERTRAND FAURE

Présentation de la marque MONCALM HEVEA

Déposée le 15 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCALM HEVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE domicilié(e) 5, rue Auguste Brunot, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque MONCALM HEVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EPEDA-BERTRAND FAURE a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGWALL , PRESENCE , COURONNEMENT , SOMMIER "Z-Z" , TECHNI-POLYMERE , AUBADE , PLENITUDE , BERTRAND FAURE , REVELATION


EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.) - 5, rue Auguste Brunot, ROCQUENCOURT, 78150 LE CHESNAY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Inscription - Transmission de propriété n°46098 - Publication au BOPI 1982-32

Matelas, plus spécialement matelas en caoutchouc.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.