Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERTRAND FAURE
EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1337049
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/1996

Présentation de la marque BERTRAND FAURE

Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERTRAND FAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPEDA-BERTRAND FAURE domicilié(e) 5, rue Auguste-Brunot, Rocquencourt, 78150 LE CHESNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque BERTRAND FAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERTRAND FAURE est expirée depuis le 6 janvier 1996.

EPEDA-BERTRAND FAURE a également déposé les autres marques suivantes : SPRINGWALL , MONCALM HEVEA , PRESENCE , COURONNEMENT , SOMMIER "Z-Z" , TECHNI-POLYMERE , AUBADE , PLENITUDE , REVELATION


EPEDA-BERTRAND FAURE (S.A.) - 5, rue Auguste-Brunot, Rocquencourt, 78150 LE CHESNAY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24

Véhicules routiers et notamment caravanes, leurs éléments constitutifs et en particulier sièges de véhicules.