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Marques déposées par la société EPEC
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Quali'Inser
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Quali'Inser
EPEC, Association

Numéro de dépôt :
4261548
Date de dépôt :
01/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2026
Quali\'Inser de EPEC

Présentation de la marque Quali'Inser

Déposée par voie électronique le 1 avril 2016 par la société EPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali'Inser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société EPEC domicilié(e) Immeuble, 209 Rue La Fayette - 75010 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 381 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLIE Paris Nord Est, M. thierry saymard domicilié(e) 164 RUE Ordener - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Quali'Inser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali'Inser arrivera à expiration en date du 1 avril 2026.


EPEC, Association - Immeuble, 209 Rue La Fayette - 75010 - Paris - France - SIREN 483381406


PLIE Paris Nord Est, M. thierry saymard - 164 RUE Ordener - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation .