Déposée le 16 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPDM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « EPDM FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPDM FRANCE domicilié(e) ZA, 31 route du Boissard - 78890 - GARANCIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 682 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPDM FRANCE, M. CHAMPEAU Jean-Pierre domicilié(e) ZA, 31 route du Boissard - 78890 - GARANCIERES - France.
La marque EPDM FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPDM FRANCE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
EPDM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : THERMA , THERMA RT2012
EPDM FRANCE, SARL - ZA, 31 route du Boissard - 78890 - GARANCIERES - France - SIREN 403682099
EPDM FRANCE, M. CHAMPEAU Jean-Pierre - ZA, 31 route du Boissard - 78890 - GARANCIERES - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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