Déposée le 15 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPCOTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EURO-COTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPCOTS domicilié(e) ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 776 998 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque EURO-COTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225224.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO-COTS est expirée depuis le 15 mai 2023.
EPCOTS, Société par Actions Simplifiée - ZI Toulon Est - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 413776998
CABINET LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518262 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09
Appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; pupitres de commande, stations de travail, stations de contrôle. Armoires (électricité), baies (électricité) avec ou non des cadres techniques internes pivotants, armoires (informatique) et baies (informatique) avec interface, coffrets (électricité), coffrets muraux (électricité), consoles (périfériques d'ordinateur), pupitres (électricité), suspendus ou non avec des systèmes internes et/ou externes utilisant des amortisseurs métalliques ou des amortisseurs élastomères ou des amortisseurs métal élastomères ou des suspensions actives, ou des résilients protégeant les équipements installés contre les vibrations, les chocs, les températures extrêmes, l'humidité, l'eau et le ruissellement d'eau, le brouillard salin, les poussières et vent de sable, les perturbations et les interférences électromagnétiques, limitant ou non les émissions sonores, intégrant ou non des équipements électroniques, électriques, informatiques, mécaniques, incluant ou non des claviers, des afficheurs vidéo. des afficheurs à écrans plats, des manettes de contrôle ou boules de commande, incluant ou non des systèmes de contrôle, des systèmes de surveillance, des systèmes d'analyse de pannes, des systèmes de régulation thermique, des systèmes de protection contre les surtensions, des systèmes de protection contre le ruissellement, des systèmes de protection Interférences ElectroMagnétiques/Interférences Radio fréquence, des systèmes de réduction du niveau sonore, incluant ou non des raccordements de câblages électriques.
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