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Marques déposées par la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
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Tango+ Le tramibus de l'Agglo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tango+ Le tramibus de l'Agglo
EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION, NIMES MÉTROPOLE

Numéro de dépôt :
3829004
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
Tango+ Le tramibus de l\'Agglo de EPCI – COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMÉRATION

Présentation de la marque Tango+ Le tramibus de l'Agglo

Déposée le 3 mai 2011 par la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tango+ Le tramibus de l'Agglo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION domicilié(e) 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 000 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NIMES MÉTROPOLE domicilié(e) LE COLISÉE, 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NIMES - France.

La marque Tango+ Le tramibus de l'Agglo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tango+ Le tramibus de l'Agglo est expirée depuis le 3 mai 2021.

EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION a également déposé les autres marques suivantes : JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER , Gecko réseau numérique Nîmes Métropole passe à la vitesse supérieure


EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION, NIMES MÉTROPOLE - 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NIMES CEDEX 9 - France - SIREN 243000643


NIMES MÉTROPOLE - LE COLISÉE, 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NIMES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

– transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyage, les services des autobus, informations en matière de transport, transports de passagers, services de parcs de stationnement.