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Marques déposées par la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
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JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER
EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION, NÎMES MÉTROPOLE

Numéro de dépôt :
3828984
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L\'OLIVIER de EPCI – COMMUNAUTÉ D\'AGGLOMÉRATION

Présentation de la marque JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER

Déposée le 3 mai 2011 par la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION domicilié(e) 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NÎMES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 000 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NÎMES METROPOLE domicilié(e) LE COLISÉE, 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NÎMES - France.

La marque JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNÉES MÉDITERRANÉENNES DE L'OLIVIER est expirée depuis le 3 mai 2021.

EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION a également déposé les autres marques suivantes : Tango+ Le tramibus de l'Agglo , Gecko réseau numérique Nîmes Métropole passe à la vitesse supérieure


EPCI – COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION, NÎMES MÉTROPOLE - 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NÎMES CEDEX 9 - France - SIREN 243000643


NÎMES METROPOLE - LE COLISÉE, 3 RUE DU COLISÉE - 30947 - NÎMES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

– huile d'olive et olives préparées.

– arbres, olives fraiches.

– publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, la présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

– éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs et organisation et la conduite d'ateliers de formation.