Déposée par voie électronique le 22 décembre 2018 par EPCC PONT DU GARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PONT DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-02 du 11 janvier 2019.
Le déposant est EPCC PONT DU GARD domicilié(e) 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise Cormier domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.
La marque PONT DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPCC PONT DU GARD - 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France
CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise Cormier - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France
Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02
Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Savons, parfumerie; parfums d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; tous produits cosmétiques pour l'entretien et pour l'hygiène corporelle et la beauté ;
Bougies pour l'éclairage ; cire d’abeilles ;
Tisanes ; herbes médicinales ;
Boîtes métalliques décoratives, monuments métalliques, objets d'art en métaux communs, statues et figurines en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; canifs ; couteaux de poche ; ciseaux ;
Supports d'enregistrement numériques, clés USB, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés); applications logicielles ; applications logicielles de jeux ; applications logicielles dans le domaine de l’éducation et du divertissement ; périphériques d'ordinateurs, tapis de souris ; souris pour ordinateur ; écouteurs ; appareils et instruments photographiques ; lunettes (optique), lunettes 3D, loupes, jumelles (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; aimants décoratifs (magnets); instruments et appareils de mesure ; chronomètres ; appareils et instruments pour l’enseignement ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; montres intelligentes ; étuis et coques de téléphones portables ; adaptateur de prises électriques pour le voyage ; adaptateurs pour téléphones ; adaptateurs USB ; agendas personnels électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; cartes de paiement prépayées codées ; publications électroniques téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne téléchargeables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; radio-réveils ; réveils électroniques, numériques ou électriques ; montres ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sets de table en papier, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; agendas ; almanachs ; adhésifs (matières collantes ) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; cartes postales, cartes géographiques ; cartes imprimées ; cartes-cadeaux ; livres, journaux ; brochures, affiches, cartes d'invitation, journaux et périodiques, objets d'art gravés ; objets d’’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles), albums, prospectus, calendriers, instruments d'écriture, taille crayon, gommes (papeterie) ; pots à crayons ; règles (papeterie) ; coupe-papiers (ouvre-lettres) ; mouchoirs de poche en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille) ; porte-cartes de crédit ; sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour les animaux ; filets ou sacs de provision ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; coussins ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en bois ou en matière plastique ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine à savoir bougeoirs, cache pots non en papier, vases, flacons, porte-savons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, sets de table en matières plastiques ; vaisselle ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison (en matière textile), linge de table non en papier, sets de table en matière textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de tables, trottinettes, raquettes ; tapis d'éveil, décorations de fête, maquettes (jouets), figurines (jouets) ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande et de poisson ; fromage; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de viande ou de poisson ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes de Provence ; herbes potagères conservées (assaisonnements), glace à rafraîchir ; sandwich, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base de pâtes, de riz ou de céréales ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas ; cidre sans alcool ; apéritifs sans alcool ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeur ; boîte ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeur ; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques et arômes et solutions pour ceux-ci ; pot à tabac ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; promotion de biens et services pour le compte de tiers au moyen de publicités sur des sites internet ; présentation de produits ou services sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services ; promotions des ventes pour des tiers ; gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux ou des revues (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires, conseil en communication (relations publiques), services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; service d’abonnement à des journaux ou des revues électroniques ; organisation et animation de réceptions, d’évènements et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires ;
Organisation de voyages, location de véhicules, locations de canoës ; location de bateaux ; location de places de mouillage ou d’ancrage pour bateaux ; réservation de places de voyage ; agence de réservation de voyages ; encadrement d’excursions, de visites touristiques et de voyages ; location de places de stationnement ; organisation de visites touristiques guidées ;
Education. Formation. Organisation et animation de colloques, séminaires, conférences, réceptions, salons et expositions à but culturel ou éducatif, évènements culturels et éducatifs, spectacles, concerts ; service de loisirs, ludothèque, médiathèque, exploitation de salles de cinéma, concerts ; réservations de places de spectacle ; production de films. ; édition de livres et brochures ; divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités culturelles et de médiation (visites, ateliers, jeux, animation, spectacles, concerts, formation) ; services de billetterie et de réservation pour évènements ; services de publication en ligne ; publication multimédia de publications électroniques ; publication de bulletins d’information (newsletter) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de journaux électroniques accessibles via un réseau informatique mondial ; services de publication électronique et en ligne de périodiques, de livres et de revues culturelles ou éducatives ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; services de crèches et garderies ; services de bars, services de traiteurs ; location de salles de conférences ; location de salles de réunion ; location de salles pour réception ; location de salles pour expositions ; fourniture d’installations pour conférences, expositions, réunions ; services de garde d’enfants (crèches d’enfants).
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