Marque enregistrée - Marque en vigueur

PONT DU GARD
EPCC PONT DU GARD

Numéro de dépôt :
4510647
Date de dépôt :
22/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2028
PONT DU GARD de EPCC PONT DU GARD

Présentation de la marque PONT DU GARD

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2018 par EPCC PONT DU GARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONT DU GARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est EPCC PONT DU GARD domicilié(e) 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise Cormier domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque PONT DU GARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONT DU GARD arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

EPCC PONT DU GARD a également déposé les autres marques suivantes : site du PONT DU GARD , Pont du Gard , Site du Pont du Gard


EPCC PONT DU GARD - 400 route du Pont du Gard - 30120 - VERS-PONT-DU-GARD - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise Cormier - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Savons, parfumerie; parfums d'ambiance, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; tous produits cosmétiques pour l'entretien et pour l'hygiène corporelle et la beauté ;

Bougies pour l'éclairage ; cire d’abeilles ;

Tisanes ; herbes médicinales ;

Boîtes métalliques décoratives, monuments métalliques, objets d'art en métaux communs, statues et figurines en métaux communs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; canifs ; couteaux de poche ; ciseaux ;

Supports d'enregistrement numériques, clés USB, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés); applications logicielles ; applications logicielles de jeux ; applications logicielles dans le domaine de l’éducation et du divertissement ; périphériques d'ordinateurs, tapis de souris ; souris pour ordinateur ; écouteurs ; appareils et instruments photographiques ; lunettes (optique), lunettes 3D, loupes, jumelles (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; lunettes de soleil ; aimants décoratifs (magnets); instruments et appareils de mesure ; chronomètres ; appareils et instruments pour l’enseignement ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; montres intelligentes ; étuis et coques de téléphones portables ; adaptateur de prises électriques pour le voyage ; adaptateurs pour téléphones ; adaptateurs USB ; agendas personnels électroniques ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; cartes de paiement prépayées codées ; publications électroniques téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne téléchargeables ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cadrans solaires ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; radio-réveils ; réveils électroniques, numériques ou électriques ; montres ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; porte-clefs en cuir ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir linge de table en papier, sets de table en papier, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; agendas ; almanachs ; adhésifs (matières collantes ) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; clichés ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; cartes postales, cartes géographiques ; cartes imprimées ; cartes-cadeaux ; livres, journaux ; brochures, affiches, cartes d'invitation, journaux et périodiques, objets d'art gravés ; objets d’’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles, dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; articles de bureau (à l'exception des meubles), albums, prospectus, calendriers, instruments d'écriture, taille crayon, gommes (papeterie) ; pots à crayons ; règles (papeterie) ; coupe-papiers (ouvre-lettres) ; mouchoirs de poche en papier ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malle et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie, porte-cartes (portefeuille) ; porte-cartes de crédit ; sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour les animaux ; filets ou sacs de provision ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; coussins ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en bois ou en matière plastique ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; verrerie, porcelaine à savoir bougeoirs, cache pots non en papier, vases, flacons, porte-savons, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfum, sets de table en matières plastiques ; vaisselle ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison (en matière textile), linge de table non en papier, sets de table en matière textile ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; ceintures (habillement) ; bretelles ; gants (habillement) ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; cartes à jouer ; jeux de cartes ou de tables, trottinettes, raquettes ; tapis d'éveil, décorations de fête, maquettes (jouets), figurines (jouets) ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées et confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande et de poisson ; fromage; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de viande ou de poisson ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; herbes de Provence ; herbes potagères conservées (assaisonnements), glace à rafraîchir ; sandwich, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base de pâtes, de riz ou de céréales ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit, sodas ; cidre sans alcool ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeur ; boîte ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeur ; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques et arômes et solutions pour ceux-ci ; pot à tabac ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; promotion de biens et services pour le compte de tiers au moyen de publicités sur des sites internet ; présentation de produits ou services sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits et services ; promotions des ventes pour des tiers ; gestion des affaires commerciales, services d'abonnement à des journaux ou des revues (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires, conseil en communication (relations publiques), services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; service d’abonnement à des journaux ou des revues électroniques ; organisation et animation de réceptions, d’évènements et d’expositions à des fins commerciales et publicitaires ;

Organisation de voyages, location de véhicules, locations de canoës ; location de bateaux ; location de places de mouillage ou d’ancrage pour bateaux ; réservation de places de voyage ; agence de réservation de voyages ; encadrement d’excursions, de visites touristiques et de voyages ; location de places de stationnement ; organisation de visites touristiques guidées ;

Education. Formation. Organisation et animation de colloques, séminaires, conférences, réceptions, salons et expositions à but culturel ou éducatif, évènements culturels et éducatifs, spectacles, concerts ; service de loisirs, ludothèque, médiathèque, exploitation de salles de cinéma, concerts ; réservations de places de spectacle ; production de films. ; édition de livres et brochures ; divertissement, activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement et d'éducation, mise à disposition d'installations de loisirs, publication de livres, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de congrès, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités culturelles et de médiation (visites, ateliers, jeux, animation, spectacles, concerts, formation) ; services de billetterie et de réservation pour évènements ; services de publication en ligne ; publication multimédia de publications électroniques ; publication de bulletins d’information (newsletter) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de journaux électroniques accessibles via un réseau informatique mondial ; services de publication électronique et en ligne de périodiques, de livres et de revues culturelles ou éducatives ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; mise à disposition de terrain de camping ; pensions pour animaux ; services de crèches et garderies ; services de bars, services de traiteurs ; location de salles de conférences ; location de salles de réunion ; location de salles pour réception ; location de salles pour expositions ; fourniture d’installations pour conférences, expositions, réunions ; services de garde d’enfants (crèches d’enfants).