LES CARNETS D'ICI
Présentation de la marque LES CARNETS D'ICI
Déposée le 16 janvier 2017 par la société EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES CARNETS D'ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CARNETS D'ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARNETS D'ICI arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.
EPCC La Fabrique de Patrimoines en Normandie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34