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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPC FRANCE
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DIADEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIADEME
EPC FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1673676
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021

Présentation de la marque DIADEME

Déposée le 27 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIADEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPC FRANCE domicilié(e) 4, rue Saint-Martin - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 049 129 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque DIADEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIADEME est expirée depuis le 27 juin 2021.


EPC FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 4, rue Saint-Martin - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France - SIREN 722049129


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2001 n°2189667 - Publication au BOPI 2001-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 19 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549905 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-19

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2011 n°2470923 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-05-19

Appareils et instruments scientifiques, tels que dispositif de mesure magnétique d'une distance entre deux points séparés par un mur ou une paroi rocheuse