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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPC Européenne de Plats Cuisinés
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Fait maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fait maison
EPC Européenne de Plats Cuisinés, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
99781812
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque Fait maison

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) EPC Européenne de Plats Cuisinés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Fait maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPC Européenne de Plats Cuisinés domicilié(e) ZI Beaufeu, BP 15, 72210 ROÉZÉ-SUR-SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 397 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AXPRO Jacques MOREAU - France.

La marque Fait maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fait maison est expirée depuis le 19 mars 2009.

EPC Européenne de Plats Cuisinés a également déposé les autres marques suivantes : FAIT COMME A LA MAISON , LE P'TIT PLAT DU POISSONNIER , Le P'tit Plat Mediterraneen , LE P'TIT PLAT DU VOLAILLER , LA P'TITE SAUCE DU BOUCHER , LE P'TIT PLAT DU BOUCHER


EPC Européenne de Plats Cuisinés, Société anonyme à Conseil d'Administration - ZI Beaufeu, BP 15, 72210 ROÉZÉ-SUR-SARTHE - France - SIREN 343397782


AXPRO Jacques MOREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Plats cuisinés à base de viandes, volailles, poissons, coquillages légumes, fruits et sauces. Accompagnements de plats : Sauces (condiments) tous ces produits étant fabriqués selon des méthodes traditionnelles non industrielles Restauration (alimentation) fournissant une alimentation élaborée à partir de produits fabriqués selon des méthodes traditionnelles non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.