Déposée le 19 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PETITE CHAISE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB domicilié(e) 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 357 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPB SARL domicilié(e) 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPB SARL - 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 314357724
EPB SARL - 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS - 75006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non éléctriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verres (récipients) ; porcelaine et faïence, à savoir : bougeoirs non en métaux précieux ; cache-pot non en papier ; figurines en porcelaine ou en faïence ; opalines ; vases non en métaux précieux ; vaisselle non en métaux précieux ; flacons non en métaux précieux ; porte savon ; porte serviettes non en métaux précieux ; poudrier non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateur à parfum.Vêtement, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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