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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB
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CLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLT
EPB Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97707152
Date de dépôt :
03/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/12/2007

Présentation de la marque CLT

Déposée le 3 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB domicilié(e) 8 Rue Princesse, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 357 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque CLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLT est expirée depuis le 3 décembre 2007.

EPB a également déposé les autres marques suivantes : Zéphyr , FLORIDA , LA HOTTE AUX CADEAUX , ETHYLOTEST , LA PETITE CHAISE , LA PETITE CHAISE , CHAMPARTY


EPB Société à responsabilité limitée - 8 Rue Princesse, 75006 PARIS - France - SIREN 314357724


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Horlogerie, instruments chronométriques. Malles, valises, produits en cuir et imitation du cuir, à savoir sacs, sacs à main, de voyage, d'écoliers, de plage, sacs à dos, sacs à roulettes et sacs à provision, cartables, porte-documents, portefeuilles, porte-billets, porte-monnaie. Vêtements, chaussures et chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.