Marque expirée - Marque en non vigueur

MAJESTIC
EPB SARL SARL

Numéro de dépôt :
96654722
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2016

Présentation de la marque MAJESTIC

Déposée le 10 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAJESTIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPB SARL domicilié(e) 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS (dossier no 2323338) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 357 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA CHAISE LONGUE domicilié(e) 7 AVENUE ARAGO, Z.I LA VIGNE AUX LOUPS,91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2323338) - 91380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAJESTIC est expirée depuis le 10 décembre 2016.


EPB SARL SARL - 8 RUE PRINCESSE,75006 PARIS (dossier no 2323338) - 75006 - France - SIREN 314357724


LA CHAISE LONGUE - 7 AVENUE ARAGO, Z.I LA VIGNE AUX LOUPS,91380 CHILLY MAZARIN (dossier no 2323338) - 91380 - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323338 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Cireuses électriques pour chaussures. Ventilateurs, appareils d'éclairage tels que lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires. Vaisselle non en métaux précieux telle que verres à boire, bocaux pour la cuisine, assiettes et plats à servir en céramique, en porcelaine, en faïence, en acier inoxydable et en verre; théières, cafetières, bouilloires, tasses, sous-tasses, bols en céramique, en porcelaine, en faïence, en acier inoxydable, en laiton et en étain, matériel de nettoyage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, cireuses pour chaussures non électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.