Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EPB Développement
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JAPANAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EPB Développement domicilié(e) 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 626 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPB Développement domicilié(e) 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France.
La marque JAPANAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752645.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EPB Développement, SAS - 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France - SIREN 494626187
EPB Développement - 18 rue Saint-Marc - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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