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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA
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NOVA-COQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA-COQUE
EPAU-NOVA S.A.

Numéro de dépôt :
92430284
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque NOVA-COQUE

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « NOVA-COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPAU-NOVA domicilié(e) 51 rue des Barlots, 25700 MATHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPAU-NOVA S.A. Monsieur Patrick ERARD - France.

La marque NOVA-COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA-COQUE est expirée depuis le 31 juillet 2002.

EPAU-NOVA a également déposé les autres marques suivantes : NOVA FORM , AMPLIFORME , NOVAMPLI , Epaulettes aux trois étoiles


EPAU-NOVA S.A. - 51 rue des Barlots, 25700 MATHAY - France


EPAU-NOVA S.A. Monsieur Patrick ERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-06

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

Epaulettes et tous les articles suivants entrant dans la confection de vêtements: Tissus et produits Textiles, renforts, plastrons, bonnets, balconnets, rabats, passepoils, galons, rubans, lacets, dentelles, broderies, boutons, crochets, illets; vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.