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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPAU NOVA
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Epaulettes aux trois étoiles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Epaulettes aux trois étoiles
EPAU NOVA S.A.

Numéro de dépôt :
99792265
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque Epaulettes aux trois étoiles

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) EPAU NOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Epaulettes aux trois étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPAU NOVA domicilié(e) 51 rue des BARLOTS, 25700 MATHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 915 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPAU NOVA S.A. Monsieur Patrick ERARD - France.

La marque Epaulettes aux trois étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Epaulettes aux trois étoiles est expirée depuis le 10 mai 2009.

EPAU NOVA a également déposé les autres marques suivantes : NOVA FORM , AMPLIFORME , NOVAMPLI , NOVA-COQUE


EPAU NOVA S.A. - 51 rue des BARLOTS, 25700 MATHAY - France - SIREN 303915912


EPAU NOVA S.A. Monsieur Patrick ERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Epaulettes et tous les articles suivants entrant dans la confection de vêtements : tissus et produits textiles, renforts, plastrons, bonnets, balconnets rabats, passepoils, galons, rubans, lacets, dentelles, broderies, boutons, crochets, oeillets ; vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.