Marque enregistrée - Marque en non vigueur

épargne sans frontières COURTAGE
EPARGNE SANS FRONTIERES SARL immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223

Numéro de dépôt :
3355498
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/04/2015
épargne sans frontières COURTAGE de EPARGNE SANS FRONTIERES immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223

Présentation de la marque épargne sans frontières COURTAGE

Déposée le 26 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPARGNE SANS FRONTIERES immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « épargne sans frontières COURTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPARGNE SANS FRONTIERES immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223 domicilié(e) sis 6 Rue Pierre Devoluy,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 670 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE KOULMANN AVOCAT domicilié(e) 57, PROMENADE DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France.

La marque épargne sans frontières COURTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque épargne sans frontières COURTAGE est expirée depuis le 26 avril 2015.

EPARGNE SANS FRONTIERES immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223 a également déposé les autres marques suivantes : EPARGNE SANS FRONTIERES


EPARGNE SANS FRONTIERES SARL immatriculée au RCS de Nice sous le no B 407670223 - sis 6 Rue Pierre Devoluy,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 407670223


NATHALIE KOULMANN AVOCAT - 57, PROMENADE DES ANGLAIS,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

– produits de l'imprimerie. – publicité, gestion des affaires commerciales, conseil en organisation des affaires, gestion de fichiers informatiques. – crédit, placements financiers, défiscalisation, affaires financières, affaires monétaires, services de financement, analyse financière, consultation en matière financière, estimations financières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.