Marque expirée - Marque en non vigueur

PUISCYL
EPARCYL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1373870
Date de dépôt :
08/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2016

Présentation de la marque PUISCYL

Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUISCYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPARCYL domicilié(e) 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2322105) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 195 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2322105) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PUISCYL est expirée depuis le 8 octobre 2016.

EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes : SANICYL , CLARCYL , CHATIMINIE , BIOLABEL , HUMICYL , PAPERCYL , SANICYLO , FOSSEPTYL , DÉCRASS , HUM-ACTIF


EPARCYL Société anonyme - 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2322105) - 75017 - France - SIREN 385195714


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2322105) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322105 - Publication au BOPI 2006-08-31

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation n°2075383 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Produits de décolmatage des puisards, puits perdus et éponges, produits désinfectants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.